En tant qu’Etablissement Public de Santé, le Centre Hospitalier de Carcassonne est doté de l’autonomie financière et administrative. Administré par le conseil de surveillance et dirigé par M. Jean-Marie BOLLIET (Directeur du CH depuis le 1er août 2023), la conduite de notre établissement s’appuie sur le Directoire, dont le Vice-Président est le représentant de la communauté médicale, le docteur Mustapha AMIROU (Président de la CME). Il s’appuie sur les actions et les avis d’autres instances consultatives.

Le Conseil de Surveillance

Le Conseil de Surveillance est présidé par M. Gérard LARRAT, maire de la Ville de Carcassonne. Composé de 18 membres (élus locaux, médecins hospitaliers, personnels non médicaux, représentants des usagers), le Conseil se prononce sur la stratégie de l’établissement et exerce un contrôle permanent sur la gestion de l’hôpital. 

Le Directeur

Il dispose de très larges compétences dans la conduite de l’établissement qu’il exerce après concertation avec le Directoire. Le Directeur dispose d’un pouvoir de nomination et d’admission par contrat de professionnels libéraux. Il est assisté d’une équipe de direction pour le management des personnels et la conduite des dossiers fonctionnels.

Le Directoire

Instance collégiale, le directoire assiste le Directeur dans la gestion et la conduite de l’établissement. Le directeur  est président du directoire, le Président de la Commission Médicale d’Etablissementen est le vice-président. C’est un lieu d’échange des points de vue médicaux, soignants et gestionnaires. Composé d’une équipe à majorité médicale, le Directoire veille à la cohérence des projets de pôles avec l’ensemble du projet d’établissement. 

La Commission Médicale d'Etablissement (CME)

Elle est présidée par M. Mustapha AMIROU. La mission principale dévolue à la CME est la contribution à la politique d’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins ainsi que des conditions d’accueil et de prise en charge des usagers. Elle demeure en outre une instance consultative à part entière qui est à la fois consultée et informée sur les thématiques majeures de l’organisation et du fonctionnement hospitalier. 

Le Comité Social d'Etablissement (CSE)

La loi de transformation de la fonction publique d’août 2019 a réorganisé les instances représentatives des personnels, notamment en fusionnant les comités techniques (CT) et les comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) en une instance unique, le comité social. Celle-ci a été créée pour développer une vision intégrée des politiques de ressources humaines et des conditions de travail. Ainsi, pour la fonction publique hospitalière, les comités sociaux d’établissement (CSE) seront chargés d’examiner les questions collectives et les conditions de travail à compter du 1er janvier 2023.
 

La Commission des Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico-Technique (CSIRMT)

Chirurgien


La CSIRMT est une instance « soignante » composée de représentants des soins paramédicaux et présidée par le Coordonnateur Général des soins.
Le nombre de sièges est déterminé par le règlement intérieur de l’établissement dans la limite de 30 membres pour un engagement de 4 ans, le mandat étant renouvelable.
 
Les représentants élus constituent 3 collèges :

- cadres de santé;
- personnels infirmiers, de rééducation et médico techniques;
- aides-soignants.

La commission est consultée a minima, 3 fois par an, sur les sujets qui relèvent de :
- L’organisation générale des soins;
- La recherche;
- La formation;
- Les thématiques de qualité et de sécurité des  soins.

Véritable outil de transmissions d’informations de l’ensemble des projets de l’établissement, elle conçoit et anime la politique de soins. Elle permet l’expression et l’avis de tous les membres représentant leur corps de métier (kinésithérapeutes, manipulateurs radio, diététiciens, techniciens de laboratoire, aides-soignants, infirmiers, ergothérapeutes, élèves soignants, cadres de santé, etc…). Elle est un relai pour l’ensemble des personnels mais aussi pour les usagers du système de soins.
 
La commission des soins infirmiers, de rééducation et médico techniques (CSIRMT) vue par ses membres :
 
«Cadre de Santé, je suis arrivée en 2008 et je ne connaissais pas l’établissement. Participer à cette instance m’a permis de mieux connaître l’établissement et aussi de pouvoir donner parfois mon avis sur les sujets abordés. Cette commission m’a permis de mieux appréhender la politique de l’établissement. Cela fait maintenant 12 ans que je suis membre et je pense maintenant nécessaire de laisser ma place ».
 
« Manipulatrice en radiologie, je suis membre de la CSIRMT depuis sa création sur l’établissement. Cette commission m’a permis un enrichissement personnel et professionnel. J’ai pu appréhender et mieux comprendre la question budgétaire de l’établissement ainsi que les directives. J’apprécie la diversité des thématiques proposées, c’est pour cela que je souhaite renouveler mon mandat ».
 
« Aide-soignant, j’ai intégré cette commission en 2017. J’ai mieux compris les décisions prises par l’établissement grâce aux explications données ainsi qu’à la diffusion des chiffres exacts. Cela permet d’avoir les bonnes informations. Je pense personnellement qu’il faudrait consacrer plus de temps sur les thématiques des soins au détriment des chiffres ».
 
«Cadre de Santé médico technique, ce que j’apprécie, c’est le partage avec d’autres professionnels soignants par l’ouverture aux autres secteurs. C’est un complément d’informations aux autres réunions organisées sur l’établissement. Je regrette le risque de manque de représentativité des métiers médico techniques par le jeu des élections ».


D'autres comités à vocation plus spécialisée existent dans l'établissement, tels que:

  • Le Comité de Lutte contre les Infections Nosocomiales (CLIN),
  • La Commission des Relations avec les Usagers et de la Qualité de la Prise en Charge (CRUQPEC),
  • Le Comité de Lutte contre la Douleur (CLUD),
  • Le Comité d'Ethique.
Pour plus de renseignements, vous pouvez consulter ce lien.

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